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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAL PLUS
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NUANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUANCES
CANAL PLUS (SARL)

Numéro de dépôt :
1228036
Date de dépôt :
10/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1993
NUANCES de CANAL PLUS

Présentation de la marque NUANCES

Déposée le 10 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAL PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAL PLUS domicilié(e) 26, boulevard Voltaire, 75011 PARIS. - France.

La marque NUANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES est expirée depuis le 10 janvier 1993.

CANAL PLUS a également déposé les autres marques suivantes : STARQUIZZ , AIDACTION


CANAL PLUS (SARL) - 26, boulevard Voltaire, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles et en particulier tapis de bain, serviettes, peignoirs, draps de bain. Accessoires de salle de bain et de cuisine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.